Conditions d’utilisation

Dernière mise à jour : 26 septembre 2026

1. Objet du site

trtdigital.fr présente les expertises, références et méthodes de TRT Digital. Il permet également aux professionnels de transmettre une demande de contact ou de projet.

2. Acceptation

En consultant ce site, vous acceptez les présentes conditions. Si vous ne les acceptez pas, vous devez cesser de l’utiliser. Les conditions contractuelles d’une mission sont définies séparément dans la proposition, le devis ou le contrat signé.

3. Accès et disponibilité

Nous cherchons à maintenir le site accessible et fiable, sans garantir une disponibilité continue. Nous pouvons modifier, suspendre ou retirer une fonctionnalité pour maintenance, sécurité ou évolution du service.

4. Informations publiées

Les contenus sont fournis à titre informatif et ne constituent pas un conseil juridique, financier ou un engagement contractuel. Les résultats présentés dans les études de cas dépendent de leur contexte, de leur période et de leur périmètre ; ils ne garantissent pas un résultat identique pour un autre projet.

5. Utilisation autorisée

Vous vous engagez à utiliser le site légalement, à fournir des informations exactes dans les formulaires et à ne pas tenter de perturber le service, contourner ses protections, extraire massivement ses contenus ou introduire un code malveillant.

6. Propriété intellectuelle

TRT Digital conserve les droits sur ses textes, designs, marques, méthodes, composants et contenus originaux. Une citation courte accompagnée d’un lien vers la page source est autorisée. Toute autre réutilisation nécessite notre accord écrit.

7. Liens externes

Le site contient des liens vers des domaines TRT Digital et des sites tiers. Chaque site applique ses propres conditions et politiques. TRT Digital ne contrôle pas en permanence le contenu ou la disponibilité des services tiers.

8. Limitation de responsabilité

Dans les limites permises par la loi, TRT Digital ne peut être tenue responsable d’un dommage indirect résultant de l’utilisation du site, d’une indisponibilité temporaire ou d’une décision prise sur la seule base de son contenu public.

9. Droit applicable

Les relations commerciales sont régies par les documents contractuels signés. À défaut de disposition spécifique et sous réserve des règles impératives applicables, les présentes conditions relèvent du droit marocain et les tribunaux compétents de Casablanca.

10. Contact et modifications

Nous pouvons modifier ces conditions en publiant une nouvelle version datée sur cette page. Pour toute question, contactez [email protected].